menu contenu rechercher
ven. 9 déc. 2016 | | Dégagé 0.4° / 11.6° | air Indice de pollution : 7/10 | accès MonGrenoble S'identifier Créer un compte

Le conseil municipal du 26 janvier 2015

Retrouvez la vidéo et le compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2015 au cours duquel le Débat d'Orientation Budgétaire 2015 a été présenté et 36 délibérations ont été soumises au vote.

La vidéo

Une ville émancipatrice, durable, solidaire et citoyenne

En ouverture du Conseil municipal, Eric Piolle, Maire de Grenoble, a invité l'ensemble de l'assemblée municipale à observer une minute de silence en hommage aux victimes des attentats de début janvier 2015. Le débat d'orientation budgétaire a ensuite permis de partager les choix de la municipalité pour l'année à venir. Ce cap s'organise autour de trois priorités : une ville émancipatrice, une ville durable, une ville solidaire et citoyenne. Eric Piolle déclare « nous ciblons nos priorités pour ne pas céder à l'austérité gouvernementale. Nous faisons le choix de conserver ce qui est fondamental pour anticiper les défis venir et continuer à protéger les habitants face aux crises du moment ».

36 délibérations ont été adoptées au cours de ce Conseil municipal.

1 – Le débat d'orientation budgétaire (DOB): pour une ville émancipatrice, solidaire et durable

Les orientations politiques et budgétaires de 2015 présentées par la municipalité s'appuient sur trois axes structurants, qui vont guider l'ensemble des actions des élus municipaux. Avec une baisse des dotations de l'Etat estimée à 5 à 6 millions d'euros et une stabilité des recettes fiscales (engagement de ne pas augmenter la part communale des impôts locaux), les dépenses de fonctionnement vont être légèrement diminuées (stabilité de la masse salariale, maintien de la dotation au CCAS, effort sur les subventions et sur les dépenses courantes de la Ville). L'investissement, via 4 à 5 millions d'euros d'emprunts supplémentaires, va être largement maintenu (environ 15 millions d'euros pour les projets en cours, 15 millions d'euros pour l'entretien durable du patrimoine, 8 millions d'euros pour les axes prioritaires de la municipalité).

Consulter les documents relatifs au budget de la Ville de Grenoble

La ville émancipatrice : permettre l'émergence

Une des grandes priorités de 2015 et du mandat est l'école. Répondre à l'urgence scolaire, c'est ouvrir de nouvelles salles de classes mais aussi porter une ambition forte pour l'ensemble des écoliers grenoblois : ainsi, 100 % des repas servis d'ici la fin du mandat devraient être bio et/ou local.
La nouvelle école Hareux, qui ouvrira ses portes à l'horizon 2018 permettra d'augmenter les capacités d'accueil des enfants sur ce secteur tendu de la ville (2 M€ en 2015). Par ailleurs 1,8M€ sont prévus pour les travaux de sécurisation et rénovation des écoles.
En matière sportive, dès 2015 l'équipe municipale a choisi de rénover le stade du Village Olympique pour un montant de 500 000€. Dans le domaine de la culture, la municipalité souhaite continuer à valoriser toutes les cultures et l'ensemble des artistes et des oeuvres présents sur notre territoire notamment à travers la poursuite du Chantier des cultures.

La ville solidaire et citoyenne : réunifier la ville

Depuis le 1er janvier 2015, la naissance de la métropole grenobloise marque une nouvelle étape dans l'histoire de Grenoble. Tout au long du mandat, la municipalité veillera à réunifier la ville et son agglomération. Une priorité importante sera donnée à l'ouverture des quartiers sud vers le reste de la ville. En matière de solidarité, la municipalité s'engage à maintenir la subvention de 25,4M€ au CCAS qui adoptera un Plan stratégique au cours de l'année. Une ville solidaire est aussi une ville plus citoyenne. Ainsi, les Conseils Citoyens Indépendants (CCI) verront le jour au printemps, les budgets participatifs seront encouragés, enfin la première édition de la Fête des tuiles se déroulera en juin.

La ville durable : préparer l'avenir

Préparer l'avenir, c'est mener une politique courageuse en termes d'urbanisme. Ainsi, la municipalité a choisi de revoir en profondeur le modèle des Zones d'Activités Concernées (ZAC) sur le territoire de Grenoble (elles allaient grever le budget municipal de 240 M€ !). En outre, en lien avec l'Anru, la poursuite de la réhabilitation des quartiers de la Villeneuve et de Mistral sera une des priorités de ce mandat. Le Maire a aussi annoncé lors du Conseil municipal le principe de la destruction en 2015 du bâtiment désaffecté dit « Allibert » situé avenue Esmonin. « Je ne veux ni verrues, ni verrous dans notre ville » a-t-il déclaré. D'autres projets seront quant à eux poursuivis : le Pôle gare, la réhabilitation de l'Eglise St-André... Des moyens importants sont dégagés pour la végétalisation avec notamment le projet « Jardinons nos rues », ou des espaces dédiés comme le verger participatif Vallier. Les jeux d'enfant ne seront pas oubliés.

Eric Piolle, Maire de Grenoble, déclare : « En 2020, Grenoble doit être une ville intégrée, soudée, rassemblée, et qui réponde aux défis de l'avenir. Pour être réussi le changement doit être collectif, partagé, commun, ne pas opposer les uns aux autres et ne laisser personne sur le bord du chemin. »
(Le débat d'orientation budgétaire ne donne pas lieu à un vote)

2 – Présentation du rapport sur la situation du territoire de Grenoble en matière de développement durable

Les actions en matière de développement durable au sein de la ville de Grenoble sont anciennes. Cette ancienneté se double d'une diversité des champs investis et valorisés. Depuis avril 2014, un nombre significatif d'actions nouvelles a cependant été entrepris. Tant dans le champ environnemental strict que dans les volets socio-économiques et démocratiques du développement durable. Certaines expérimentations seront amenées à être généralises, d'autres à être réorientées après évaluation.

Pour Antoine Back, Conseiller municipal délégué au Secteur 2 : « Que ce soit la création des premiers vergers collectifs, la co-construction des Conseils Citoyens Indépendants, l'expérimentation « Jardinons nos rues », les formations citoyennes à la construction d'un budget municipal, la co-construction de projets d'aménagement urbain, et tant d'autres initiatives que vous retrouverez à la lecture de ce rapport, notre volonté est de mettre l'habitant, le citoyen – oserais-je dire l'humain d'abord – au coeur de tous nos projets. »

Ce rapport marque une première étape qui ne demande qu'à être amplifiée au cours des mois et des années à venir.
(La présentation du rapport sur le développement durable ne donne pas lieu à un vote)

3 – Présentation d'un plan d'actions pour une logistique urbaine durable dans l'agglomération grenobloise

Le transport de marchandises contribue de manière importante aux émissions polluantes, à la congestion et au bruit en milieu urbain. Mais il est aussi créateur de richesses, pourvoyeur d'emplois non délocalisables, et il participe au maintien des activités économiques dans les villes.

En termes de flux de marchandises, l'INP Grenoble estime que les flux de marchandises représentent plus de 190 000 « mouvements » par jour (enlèvements et livraisons), dont 40 % dans la seule commune de Grenoble. En termes de sécurité publique, il faut également souligner l'importance du transport de matières dangereuses vers les sites classés Seveso de notre agglomération : plus de 2 millions de tonnes de marchandises par an, dont 60 % convoyées par la route, soit entre 300 et 400 poids lourds par jour.

Les enjeux environnementaux sur ce sujet sont donc lourds : gaz à effet de serre, particules fines, oxydes d'azote,... En termes de santé publique, le Plan de protection de l'atmosphère (PPA, réalisé en 2014) indique que 150 à 200 décès prématurés par an dans la région urbaine de Grenoble sont liés à la pollution de l'air.
Dans un contexte où la demande de livraison en ville augmente (explosion du e-commerce, retour aux petites surfaces commerciales...), il est aujourd'hui nécessaire de repenser les deux modes classiques de livraison (véhicules moins polluants, moins bruyants) et d'organiser un nouveau dispositif de livraisons urbaines avec les acteurs professionnels de la distribution de marchandises, les entreprises et commerces grenoblois.

Quatre axes de travail déclinés autour de quinze actions ont ainsi été définis par la Ville de Grenoble, en lien étroit avec la Métropole, parmi lesquelles :
- l'intégration de la logistique dans les documents d'urbanisme et de planification
- l'amélioration de la desserte du centre-ville de Grenoble
- le développement des services logistiques dans les centralités et les pôles d'échanges de l'agglomération
- l'élaboration d'un schéma des aires de livraison
- la mise en cohérence des réglementations relatives au transport de marchandises
- la facilitation du contrôle de la réglementation
- la mise en place des zones à trafic réglementé dans les centralités urbaines

Jacques Wiart, adjoint aux Déplacements et à la Logistique urbaine, explique : « Les objectifs politiques pour une logistique durable sont nombreux : dynamisme économique et compétitivité des entreprises – l'attractivité économique de la ville est en lien direct avec l'efficacité de la logistique urbaine, – qualité de vie et santé, aménagement urbain,... Ces objectifs seront, à termes, visibles pour l'ensemble des Grenobloises et des Grenoblois »

Votes :
Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des Ecologistes : Pour
Rassemblement de la Gauche et de Progrès : Pour
UMP, UDI et Société Civile : Abstention
FN : Abstention

4 – Présentation du nouveau Plan Municipal de Santé de la Ville de Grenoble

Historiquement en pointe sur les questions de santé publique, la Ville de Grenoble propose une nouvelle stratégie de santé pour la période 2016-2020. Agir pour la santé de la population, c'est travailler sur un ensemble de facteurs. A l'heure où les crises creusent les inégalités sociales, la portée de ce plan d'action concerne une grande partie des Grenoblois.

Limité dans le temps (période 2016-2020), bâti dans la concertation le nouveau Plan Municipal de Santé s'appuie sur deux objectifs principaux :
- La santé environnementale : réduction des risques liés aux pollutions, au bruit, aux ondes électromagnétiques et à l'habitat insalubre, amélioration de la sécurité alimentaire, promotion des actions de santé environnementale auprès des habitants, etc.
- La santé précarité : soutien aux actions de promotion de l'accès aux droits et aux soins, mise en place d'une politique de réduction des risques pour les usagers de drogue et les personnes se prostituant...

Pour Mondane Jactat, Adjointe à la Santé : « Le Plan Municipal de Santé est une feuille de route transversale qui irriguera l'ensemble des politiques publiques : l'aménagement, les écoles, la petite enfance, les ressources humaines, la prévention, les personnes âgées, le sport, la culture,... Comme l'écologie, la santé est plus qu'une simple politique, c'est une ambition transversale et collective, au service de tous. »

Votes :
Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des Ecologistes : Pour
Rassemblement de la Gauche et de Progrès : Pour
UMP, UDI et Société Civile : Abstention
FN : Abstention

5 – La réhabilitation du stade Village Olympique

Découvrez le projet de réhabilitation du stade du Village Olympique

Votes :
Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des Ecologistes : Pour
Rassemblement de la Gauche et de Progrès : Pour
UMP, UDI et Société Civile : Pour
FN : Pour