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Le conseil municipal du 30 juin 2014

Retour sur les temps forts du conseil municipal du 30 juin 2014 au cours duquel 68 délibérations ont été soumises au vote.

La vidéo

Une ville en transition

68 délibérations ont été adoptées par le conseil municipal du 30 juin 2014. Deux gros dossiers étaient à l'ordre du jour : la mise à plat des dossiers d'urbanisme, promesse de la nouvelle majorité et l'approbation du compte administratif 2013, première étape de la construction du budget de la ville pour 2015. L'arrivée du rugby au stade des Alpes est emblématique de la meilleure utilisation des équipements publics.

En ouverture de conseil municipal, le maire a laissé la parole à une délégation d'intermittents du spectacle venus exposer les raisons de leur mobilisation actuelle. Avec Corinne Bernard, adjointe aux cultures, Eric Piolle a rappelé son engagement à leur côté : « la culture est trop importante pour notre société pour que ses acteurs soient maltraités. La ville permettra donc aux intermittents de s'exprimer chaque fois que nécessaire cet été : dans ses festivals, sur les places publiques... ».

Modification N°3 du PLU

Vincent Fristot, Adjoint à l'Urbanisme, a présenté cette délibération stratégique pour répondre aux défis auxquels la ville fait face : transition énergétique, ville à taille humaine, santé des populations, solidarité entre tous les quartiers de la ville, etc... Cette modification permettra d'une part d'intégrer la réouverture de l'aménagement du quartier Esplanade et d'autre part, d'apporter des modifications concernant :

  • l'abaissement des hauteurs : la hauteur des nouvelles constructions ne dépassera pas la largeur de la rue, et respectera une taille maximale de 33m.
  • l'amélioration des performances énergétiques : effort de 20% supplémentaires par rapport aux normes réglementaires prévues par la Réglementation Thermique 2012, pour tous types de constructions neuves ;
  • l'augmentation de la part de logement social dans le neuf : obligation de construire 40 % de logement locatif public (ou social) neuf dans le périmètre des opérations Presqu'île, Esplanade et Flaubert.

Consulter le PLU de la Ville de Grenoble

Comme l'a rappelé, Eric Piolle, Maire de Grenoble, dans ces deux cas : « les objectifs fixés par la loi doivent être considérés comme des points de départ, pas des lignes d'arrivée».

Annulation du projet de la ZAC Esplanade et ouverture de la concertation

Comme l'a rappelé Vincent Fristot : «Par le passé, ce quartier était devenu l'exemple de l'aménagement urbain en rupture avec l'identité urbaine de la ville, et sans concertation avec les habitants. Nous allons en faire un quartier aéré et exemplaire sur le plan de la performance énergétique, aménagé en lien avec les habitants et les usagers ». Projet irréaliste fortement contesté par les Grenoblois, la ZAC Esplanade telle que définie jusqu'à présent vient d'être annulée. Il a été alors décidé de relancer un processus de dialogue et de co-construction avec les habitants et les usagers, sur la base de nouvelles orientations :

  • préservation de la grande esplanade ;
  • extension de la zone verte ;
  • construction de 600 logements et réhabilitation de l'ancien

Voir l'image en grand Synhtèse de la modification du PLU - Conseil municipal 30 juin 2014

Le FCG s'entraînera, jouera et accueillera ses partenaires au Stade des Alpes

En introduction à cette délibération, le Maire Eric Piolle a rappelé : « Tout le monde sait que le Stade des Alpes a été pensé et construit uniquement pour accueillir des matches de foot en ligue1. C'est une des raisons pour lesquelles il est aujourd'hui vide l'essentiel de l'année, ce qui entraine de surcroît des coûts supplémentaires pour la collectivité. C'est aussi la raison pour laquelle nous devons aménager une structure temporaire à l'extérieur de l'enceinte du stade pour pouvoir y accueillir l'équipe Rugby. Le FCG au Stade des Alpes, c'est la solution pour assurer le développement de cette équipe et pour redynamiser le Stade des Alpes ».

Cette délibération présentée par l'Adjoint Vincent Fristot a acté une convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Grenoble et FCG Rugby pour l'installation d'une halle polyvalente d'une capacité d'accueil de 1 322 personnes pour une durée de 23 mois.

Voir l'image en grand Image de synthèse - Halle polyvalente aux abords du Stade des Alpes

Approbation du compte administratif* 2013

Hakim Sabri, Adjoint aux finances, a présenté le compte administratif 2013 et a pointé la forte augmentation des dépenses de fonctionnement, et la faible épargne nette, laissant peu de marges à la ville pour s'autofinancer : "Le Compte administratif 2013 marque une rupture avec ceux des précédentes années, avec un décalage total d'environ 10 millions d'euros entre le prévisionnel et le réalisé (dont environ 2.3 millions d'euros imprévisibles). Concernant l'année 2014 : le budget de l'ancienne majorité n'était équilibré qu'en apparence. Par exemple ni le réaménagement des berges de l'Isère (1 million d'euros), ni le 70ème anniversaire de la Libération de Grenoble n'étaient inscrits dans le budget que le Conseil municipal a adopté en décembre 2013 ! Le plus grave est l'oubli d'au moins 4 millions d'€ sur le budget des ressources humaines pour payer les agents de la Ville ».

En annonçant récemment la réalisation d'un audit financier destiné à faire un point complet sur l'état des finances de la ville, Hakim Sabri a aussi fait le choix de la transparence et d'une nouvelle méthode. Ainsi, selon lui, « dès 2015, nous bâtirons un budget primitif sur la base du réalisé de l'année précédente, et non du prévisionnel précédent. Nous collerons à la réalité, et il n'y aura plus de mauvaises surprises au milieu de l'année. »

*Le Compte Administratif est un document comptable qui reprend l'ensemble des réalisations de l'année en recettes et en dépenses. Il doit être approuvé par un vote du conseil municipal au plus tard le 30 juin de l'année en cours.