Processus de co-construction des Conseils Citoyens Indépendants
Un processus de co-construction des Conseils Citoyens Indépendants a été lancé en septembre 2014 au travers d’une ambitieuse démarche de réflexion partagée avec des citoyens et des associations, l’organisation d’Assises Citoyennes et la mise en place d’une Commission extra-municipale. Cette Commission composée de 12 élus et de 12 citoyens a ainsi travaillé de décembre 2014 à février 2015 à la rédaction d’une Charte de fonctionnement sur laquelle s’est appuyé le Conseil municipal pour voter le 25 mars 2015 la délibération portant création des Conseils citoyens indépendants.
Sommaire
- Etape 1 : Mise en place de groupes de réflexion (sept-nov 2014)
- Etape 2 : Assises Citoyennes Acte 1 : restitution collective et débat (7-8 nov 2014)
- Etape 3 : Création d’une commission extra-municipale paritaire élus-citoyens (déc 2014 – mars 2015)
- Etape 4 : Information, mobilisation des citoyens et tirage au sort (avril-mai 2015)
- Etape 5 : Organisation des 7 réunions fondatrices (juin-juillet 2015)
- Etape 6 : Création de l'association de gestion des Conseils Citoyens Indépendants
Etape 1 : Mise en place de groupes de réflexion (sept-nov 2014)
En amont des premières Assises Citoyennes, la Ville a proposé aux citoyens volontaires de s'engager dans 4 groupes de réflexions dans l'objectif de produire des scénarios pour les futurs Conseils Citoyens Indépendants.
Ces groupes ont ainsi travaillé autour de 4 questions : Quel rôle ? Quelle composition ? Quel niveau d'indépendance ? Quelles articulations avec les instances prévues dans les quartiers éligibles à la Politique de la Ville ?
Pour animer cette démarche, la Ville a fait appel à l'association AequitaZ.
Etape 2 : Assises Citoyennes Acte 1 : restitution collective et débat (7-8 nov 2014)
Dans le cadre des Assises Citoyennes, une matinée a été consacrée aux Conseils Citoyens Indépendants. Cette matinée a été l’occasion de présenter au plus grand nombre les différentes contributions produites par les groupes de réflexion animés par la Ville de Grenoble ainsi que par d’autres groupes autonomes.
- Propositions des groupes de réflexion animés par la Ville
- Le conseil des habitants tirés au sort : expérience mise en oeuvre par le groupe Démocratie Réelle 38
- Pour une nouvelle démocratie : les propostions des Unions de Quartiers au sein du Comité de Liaison des Unions de Quartiers (CLUQ)
- Contribution de LAHGGLO : Les Associations d'Habitants Grand Grenoble
- Coordination citoyenne Nationale "Pas sans nous"
- Proposition d'un scenario d'un conseil citoyen indépendant sur l'immigration par l'APARDAP
- Texte de contribution de GO Citoyenneté pour les Assises citoyennes
Etape 3 : Création d’une commission extra-municipale paritaire élus-citoyens (déc 2014 – mars 2015)
Afin de poursuivre le processus de co-construction, la Ville de Grenoble a mis en place une commission extra-municipale paritaire composée de 12 citoyens désignés et de 12 élus municipaux et métropolitains.
Cette commission a travaillé à partir des préconisations présentées aux Assises Citoyennes pour définir le rôle, la composition, les périmètres et le cadre général de fonctionnement de ces Conseils Citoyens Indépendants (consultez la délibération sur la création d'une commission extramunicipale).
Animée par un intervenant extérieur, la commission s'est réunie cinq fois entre décembre 2014 et février 2015. Le résultat de ce travail a été la présentation d'une délibération lors du Conseil Municipal du 23 mars 2014. (consultez la délibération sur la création des conseils citoyens indépendants)
Etape 4 : Information, mobilisation des citoyens et tirage au sort (avril-mai 2015)
Les Conseils Citoyens Indépendants sont composés de citoyens qui se sont portés volontaires et de citoyens tirés au sort sur les listes électorales.
Entre avril et mai, la Ville de Grenoble a lancé une campagne de mobilisation pour inviter les Grenoblois à se porter volontaires. Ce sont près de 400 citoyens qui ont répondu favorablement à cet appel. Le tirage au sort public a eu lieu le 4 juin et a permis de désigner 10 hommes et 10 femmes par Conseil Citoyen Indépendant.
En parallèle, un tirage au sort sur listes électorales se déroule depuis le début du mois de mai. Il doit permettre de désigner également 10 hommes et 10 femmes par Conseil Citoyen Indépendant.
Etape 5 : Organisation des 7 réunions fondatrices (juin-juillet 2015)
Les réunions fondatrices des Conseils Citoyens Indépendants se tiendront entre le 15 juin et le 2 juillet 2015. Elles ont pour but de permettre aux membres des nouveaux Conseils Citoyens Indépendants de se connaitre et de commencer à échanger sur les sujets qui leur semblent importants.