Publication des actes réglementaires
Conformément à l’article 7 de l’ordonnance du 1er avril 2020, la publication des actes à caractère réglementaire est valablement assurée sous la forme électronique sur le site Internet de la Ville.
Conseil municipal du 18 mai 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2020
- Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2020
- Certificat d'affichage du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2020
- Délibérations du conseil municipal du 18 mai 2020
- Certificat d'affichage des délibérations du conseil municipal du 18 mai 2020
- 2020-0499 Subvention ASSO SKATEPARK
- 2020-0500 Subvention ASSO GRENOBLE HANDISPORT
- 2020-0501 Subvention ASSO CERCLE ESCRIME
- 2020-0502 Subvention ASSO BASEBALL
- 2020-0503 Subvention ASSO BADMINTON
- 2020-0504 Subvention ASSO EAG
- 2020-0505 Subvention ASSO JOGA
- 2020-0506 Subvention ASSO SPORT DANS LA VILLE
- 2020-0513 Subvention PLEGE
- 2020-0514 Subvention Alpes Concert
- 2020-0515 Subvention UIAD
- 2020-0516 Subvention OPC
- 2020-0517 Subvention LEI
- 2020-0518 Subvention Le Magasin
- 2020-0519 Subvention Cie théâtrale Muh
- 2020-0520 Subvention Cie des Gentils
- 2020-0521 Subvention Colectivo Teron
- 2020-0522 Subvention Stara Zagora
- 2020-0523 Subvention Saint Roch
- 2020-0524 Subvention Excex
- 2020-0525 Subvention Dolce Cinema
- 2020-0526 Subvention Dauphinoise Egyptologie
- 2020-0527 Subvention Atelier Tipi
- 2020-0528 Subvention A bientôt J'espère
- 2020-0529 Subvention kE KOSA
- 2020-0530 Subvention Un euro ne fait pas le printemps
- 2020-0531 Subvention Les Moissonneurs
- 2020-0532 Subvention Les Fées Rosses
Conseil municipal du 20 avril 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2020
- Certificat d'affichage des délibérations du CM 20 avril 2020
- D20200420_1 Modalités de réunion à distance du conseil municipal
- D20200420_2 Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs
- D20200420_3 Covid-19 Actions mises en place par la Ville face à la pandémie
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2020
- Certificat d'affichage du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2020
Arrêtés municipaux
- N°2020-0380 : Autorisation de travaux aménagement de Ia boutique Swarovski
- N°2020-0381 : Autorisation de travaux buvettes Stade des Alpes
- N°2020-0395 : Autorisation de travaux aménagement d'une crèche 10 rue René Maus
- N°2020-0396 : Autorisation de travaux accessibilité boucherie Armand
- N°2020-0399 : Placement d'un animal
- N°2020-0402 : Autorisation de travaux accessibilité librairie Momie Folie
- N°2020-0406 : Autorisation de travaux installation de Directory Numériques Caserne de Bonne
- N°2020-0415 : Autorisation Salon de l'Apprentissage
- N°2020-0452 : Garantie d'emprunt Grenoble Habitat
- N° 2020-0453 : Autorisation travaux GEG
- N° 2020-0454 : Autorisation travaux agence Crédit Agricole
- N°2020-0460 : Autorisation de travaux restaurant La Table Ronde
- N°2020-0461 : Autorisation de travaux salon de coiffure Saragaglia
- N°2020-0462 : Autorisation de travaux Hôtel Victoria
- N°2020-0463 : Autorisation de travaux accessibilité parfumerie Marionnaud
- N°2020-0464 : Autorisation de travaux salon de coiffure Camille Albane
- N°2020-0465 : Autorisation de travaux accessibilité Hôtel Gambetta
- N°2020-0466 : Autorisation de travaux restaurant Chez Linh
- N°2020-0467 : Délégation officier état civil Madame Fusaro
- N°2020-0477 : Autorisation travaux de nuit Eurovia Alpes Grenoble
- N°2020-0479 : Reclassement la Maison Pour Tous Saint Laurent
- N°2020-0480 : Travaux de mise en sécurité conformité de la bibliothèque Centre Ville
- N°2020-0481 : Refus travaux d'aménagement
- N°2020-0482 : Travaux mise en accessibilité de la boutique Caroll
- N°2020-0483 : Refus aménagement intérieur du salon de thé Ayline
- N°2020-0484 : Subvention association Union de quartier Rive Droite
- N°2020-0485 : Subvention association MJC Parmentier
- N°2020-0486 : Subvention association Maison de l'Enfance Prémol
- N°2020-0487 : Subvention association Union de quartier Ile Verte
- N°2020-0488 : Subvention association Et pourquoi pas
- N°2020-0489 : Subvention association Arc en ciel
- N°2020-0490 : Subvention association Collectif Villeneuve debout
- N°2020-0491 : Subvention association La Bifurk
- N°2020-0495 : Subvention association Arménie Echange
- N°2020-0497 : Autorisation travaux pharmacie
- N°2020-0498 : Placement d'un animal
- N°2020-0508 : Tenue et ouverture des marchés de Grenoble à partir du 12 mai 2020
- N°2020-0537 : Autorisation travaux EPSIG
- N°2020-0538 : Autorisation travaux EIFFAGE
- N°2020-0580 : Ouverture des parcs
- N°2020-0582 : Contentieux ZAC Bouchayer Viallet
- N°2020-0583 : Contentieux 27 rue Jean Macé
- N°2020-0584 : Contentieux chemin du Halage
Arrêtés préfectoraux
- N°38-2020-05-04-003 : Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour réaliser des activités de prospection
- N°38-2020-05-07-001 : Aménagement A480 et Rondeau
- N°38-2020-05-12-002 : Déclaration d'utilité publique du projet d'opération de renouvellement autour des copropriétés inscrites dans le plan de sauvegarde de l'Arlequin
Extrait du registre des décisions d'urbanisme
- 21/04/2020 : Déclarations déposées
- 21/04/2020 : Déclarations délivrées
- 21/04/2020 : Permis déposés
- 21/04/2020 : Permis délivrés
- 05/05/2020 : Déclarations déposées
- 05/05/2020 : Déclarations délivrées
- 05/05/2020 : Permis déposés
- 05/05/2020 : Permis délivrés
- 19/05/2020 : Déclarations déposées
- 19/05/2020 : Déclarations délivrées
- 19/05/2020 : Permis déposés
- 19/05/2020 : Permis délivrés