Publication des actes réglementaires
Conformément à l’article 7 de l’ordonnance du 1er avril 2020, la publication des actes à caractère réglementaire est valablement assurée sous la forme électronique sur le site Internet de la Ville.
Conseil municipal du 18 mai 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2020
- Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2020
- Certificat d'affichage du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2020
- Délibérations du conseil municipal du 18 mai 2020
- Certificat d'affichage des délibérations du conseil municipal du 18 mai 2020
- 2020-0499 Subvention ASSO SKATEPARK
- 2020-0500 Subvention ASSO GRENOBLE HANDISPORT
- 2020-0501 Subvention ASSO CERCLE ESCRIME
- 2020-0502 Subvention ASSO BASEBALL
- 2020-0503 Subvention ASSO BADMINTON
- 2020-0504 Subvention ASSO EAG
- 2020-0505 Subvention ASSO JOGA
- 2020-0506 Subvention ASSO SPORT DANS LA VILLE
- 2020-0513 Subvention PLEGE
- 2020-0514 Subvention Alpes Concert
- 2020-0515 Subvention UIAD
- 2020-0516 Subvention OPC
- 2020-0517 Subvention LEI
- 2020-0518 Subvention Le Magasin
- 2020-0519 Subvention Cie théâtrale Muh
- 2020-0520 Subvention Cie des Gentils
- 2020-0521 Subvention Colectivo Teron
- 2020-0522 Subvention Stara Zagora
- 2020-0523 Subvention Saint Roch
- 2020-0524 Subvention Excex
- 2020-0525 Subvention Dolce Cinema
- 2020-0526 Subvention Dauphinoise Egyptologie
- 2020-0527 Subvention Atelier Tipi
- 2020-0528 Subvention A bientôt J'espère
- 2020-0529 Subvention kE KOSA
- 2020-0530 Subvention Un euro ne fait pas le printemps
- 2020-0531 Subvention Les Moissonneurs
- 2020-0532 Subvention Les Fées Rosses
Conseil municipal du 20 avril 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2020
- Certificat d'affichage des délibérations du CM 20 avril 2020
- D20200420_1 Modalités de réunion à distance du conseil municipal
- D20200420_2 Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs
- D20200420_3 Covid-19 Actions mises en place par la Ville face à la pandémie
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2020
- Certificat d'affichage du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2020
Arrêtés municipaux
- N°2020-0120 : Mesures de précaution et de sauvegarde de la population - 6 bis rue du Vieux Temple
- N°2020-0332 : Permis de détention d'un chien dangereux
- N°2020-0333 : Dépôt d'un chien en chenil
- N°2020-0380 : Autorisation de travaux aménagement de Ia boutique Swarovski
- N°2020-0381 : Autorisation de travaux buvettes Stade des Alpes
- N°2020-0384 : Permis de détention d'un chien dangereux
- N°2020-0395 : Autorisation de travaux aménagement d'une crèche 10 rue René Maus
- N°2020-0396 : Autorisation de travaux accessibilité boucherie Armand
- N°2020-0399 : Placement d'un animal
- N°2020-0402 : Autorisation de travaux accessibilité librairie Momie Folie
- N°2020-0406 : Autorisation de travaux installation de Directory Numériques Caserne de Bonne
- N°2020-0415 : Autorisation Salon de l'Apprentissage
- N°2020-0452 : Garantie d'emprunt Grenoble Habitat
- N° 2020-0453 : Autorisation travaux GEG
- N° 2020-0454 : Autorisation travaux agence Crédit Agricole
- N°2020-0460 : Autorisation de travaux restaurant La Table Ronde
- N°2020-0461 : Autorisation de travaux salon de coiffure Saragaglia
- N°2020-0462 : Autorisation de travaux Hôtel Victoria
- N°2020-0463 : Autorisation de travaux accessibilité parfumerie Marionnaud
- N°2020-0464 : Autorisation de travaux salon de coiffure Camille Albane
- N°2020-0465 : Autorisation de travaux accessibilité Hôtel Gambetta
- N°2020-0466 : Autorisation de travaux restaurant Chez Linh
- N°2020-0467 : Délégation officier état civil Madame Fusaro
- N°2020-0477 : Autorisation travaux de nuit Eurovia Alpes Grenoble
- N°2020-0479 : Reclassement la Maison Pour Tous Saint Laurent
- N°2020-0480 : Travaux de mise en sécurité conformité de la bibliothèque Centre Ville
- N°2020-0481 : Refus travaux d'aménagement
- N°2020-0482 : Travaux mise en accessibilité de la boutique Caroll
- N°2020-0483 : Refus aménagement intérieur du salon de thé Ayline
- N°2020-0484 : Subvention association Union de quartier Rive Droite
- N°2020-0485 : Subvention association MJC Parmentier
- N°2020-0486 : Subvention association Maison de l'Enfance Prémol
- N°2020-0487 : Subvention association Union de quartier Ile Verte
- N°2020-0488 : Subvention association Et pourquoi pas
- N°2020-0489 : Subvention association Arc en ciel
- N°2020-0490 : Subvention association Collectif Villeneuve debout
- N°2020-0491 : Subvention association La Bifurk
- N°2020-0495 : Subvention association Arménie Echange
- N°2020-0497 : Autorisation travaux pharmacie
- N°2020-0498 : Placement d'un animal
- N°2020-0507 : Subvention association Termi-Nator
- N°2020-0508 : Tenue et ouverture des marchés de Grenoble à partir du 12 mai 2020
- N°2020-0537 : Autorisation travaux EPSIG
- N°2020-0538 : Autorisation travaux EIFFAGE
- N°2020-0578 : Refus d'autorisation de travaux cabinet de kinésithérapie
- N°2020-0580 : Ouverture des parcs
- N°2020-0582 : Contentieux ZAC Bouchayer Viallet
- N°2020-0583 : Contentieux 27 rue Jean Macé
- N°2020-0584 : Contentieux chemin du Halage
- N°2020-0585 : Installation palissade entreprise ID VERDE parc Michalon
- N°2020-0586 : Autorisation travaux groupe scolaire le Lac
- N°2020-0587 : Opération de dératisation 8 et 22 juin 2020
- N°2020-0588 : Installation vegeterie mobile Esplanade
- N°2020-0591 : Installation palissade entreprise AARE Jardin de Ville
- N°2020-0593 : Arrêté d'ester en justice - contentieux Djebablia
- N°2020-0594 : Arrêté d'ester en justice - contentieux La Rizza
- N°2020-0595 : Arrêté d'ester en justice - contentieux Rab
- N°2020-0597 : Horaires autorisés pour travaux bruyants au domicile des particuliers en période d'état d'urgence sanitaire
- N°2020-0603 : Annulation arrêté 2020_0508 et réouverture des marchés alimentaires
- N°2020-0606 : Demande ville de Grenoble diagnostic termites
- N°2020-0610 : Autorisation travaux EIFFAGE 15 juin au 12 septembre - rues Esclangon et Vercors
- N°2020-0611 : Occupation domaine public association Ouedmed Danse
- N°2020-0620 : Autorisation taille des arbres le long de la ligne de tram avenue Alsace Lorraine par le service des espaces verts
- N°2020-0625 : Autorisation de travaux la Croissanterie
- N°2020-0627 : Mesures de précaution et de sauvegarde de la population - 6 bis rue du Vieux Temple - (abroge le 2020-0120)
- N°2020-0628 : Consommation d'alcool sur la voie publique
- N°2020-0635 : Vente à emporter d'alcool
- N°2020-0675 : Péril imminent 6 bis rue du Vieux Temple
- N°2020-0678 : Arrêté ester en justice - Dossier COLOMBY MANHES
- N°2020-0679 : Arrêté ester en justice - Dossier MUTET
- N°2020-0680 : Arrêté ester en justice - Dossier HEMET
- N°2020-0681 : Prolongation abonnement Musée Muséum
- N°2020-0682 : Eté Oh Parc 2020
- N°2020-0689 : Occupation domaine public association La Bobine
- N°2020-0690 : Règlement intérieur des piscines 2 juillet 30 aout
- N°2020-0691 : Occupation domaine public Office de Tourisme
- N°2020-0692 : Fête de la musique 2020
- N°2020-0693 : Occupation domaine public Grenoble Nouvel Air
- N°2020-0694 : Tarifs des piscines municipales 2 juillet 30 aout
- N°2020-0699 : Traitement de données intitulé objets trouvés
- N°2020-0700 : Traitement de données intitulé achat à distance de tickets de stationnement résident
- N°2020-0701 : Traitement de données intitulé Kiosque des familles
- N°2020-0702 : Traitement de données intitulé Inscription aux formations dispensées par le CNFPT
- N°2020-0703 : Traitement de données intitulé Achat de billets en ligne pour les représentations du théâtre municipal
- N°2020-0704 : Traitement de données intitulé MonGrenoble
- N°2020-0705 : Traitement de données intitulé Billetterie en ligne du Musée
- N°2020-0706 - Traitement de données intitulé Accès au compte lecteur de la bibliothèque municipale
- N°2020-0710 : Travaux de nuit place Victor Hugo
- N°2020-0711 : Travaux de nuit bd général Champon
- N°2020-0717 : Fête de la musique 2020
- N°2020-0720 : Grenoble Nouvel Air
- N°2020-0736 : Levée de péril imminent immeuble rue du vieux Temple
- N°2020-0737 : Occupation du domaine public AUESC Bajatière
- N°2020-0738 : Foyer termites rue Pierre Dupont
- N°2020-0744 : Levée péril imminent Vieux Temple
- N°2020-0747 : Autorisation travaux Green ER
- N°2020-0751 : Buvette EELV
- N°2020-0760 : Fermeture administrative le Pétrin de Malherbe
Arrêtés préfectoraux
- N°38-2020-05-04-003 : Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour réaliser des activités de prospection
- N°38-2020-05-07-001 : Aménagement A480 et Rondeau
- N°38-2020-05-12-002 : Déclaration d'utilité publique du projet d'opération de renouvellement autour des copropriétés inscrites dans le plan de sauvegarde de l'Arlequin
Extrait du registre des décisions d'urbanisme
- 21/04/2020 : Déclarations déposées
- 21/04/2020 : Déclarations délivrées
- 21/04/2020 : Permis déposés
- 21/04/2020 : Permis délivrés
- 05/05/2020 : Déclarations déposées
- 05/05/2020 : Déclarations délivrées
- 05/05/2020 : Permis déposés
- 05/05/2020 : Permis délivrés
- 19/05/2020 : Déclarations déposées
- 19/05/2020 : Déclarations délivrées
- 19/05/2020 : Permis déposés
- 19/05/2020 : Permis délivrés
- 02/06/2020 : Déclarations déposées
- 02/06/2020 : Déclarations délivrées
- 02/06/2020 : Permis déposés
- 02/06/2020 : Permis délivrés