Publication des actes réglementaires
Conformément à l’article 7 de l’ordonnance du 1er avril 2020, la publication des actes à caractère réglementaire est valablement assurée sous la forme électronique sur le site Internet de la Ville.
Conseil municipal du 02 novembre 2020
Conseil municipal du 25 juillet 2020
Conseil municipal du 3 juillet 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2020
- Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020
Conseil municipal du 18 mai 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2020
- Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2020
- Certificat d'affichage du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2020
- Délibérations du conseil municipal du 18 mai 2020
- Certificat d'affichage des délibérations du conseil municipal du 18 mai 2020
- 2020-0499 Subvention ASSO SKATEPARK
- 2020-0500 Subvention ASSO GRENOBLE HANDISPORT
- 2020-0501 Subvention ASSO CERCLE ESCRIME
- 2020-0502 Subvention ASSO BASEBALL
- 2020-0503 Subvention ASSO BADMINTON
- 2020-0504 Subvention ASSO EAG
- 2020-0505 Subvention ASSO JOGA
- 2020-0506 Subvention ASSO SPORT DANS LA VILLE
- 2020-0513 Subvention PLEGE
- 2020-0514 Subvention Alpes Concert
- 2020-0515 Subvention UIAD
- 2020-0516 Subvention OPC
- 2020-0517 Subvention LEI
- 2020-0518 Subvention Le Magasin
- 2020-0519 Subvention Cie théâtrale Muh
- 2020-0520 Subvention Cie des Gentils
- 2020-0521 Subvention Colectivo Teron
- 2020-0522 Subvention Stara Zagora
- 2020-0523 Subvention Saint Roch
- 2020-0524 Subvention Excex
- 2020-0525 Subvention Dolce Cinema
- 2020-0526 Subvention Dauphinoise Egyptologie
- 2020-0527 Subvention Atelier Tipi
- 2020-0528 Subvention A bientôt J'espère
- 2020-0529 Subvention kE KOSA
- 2020-0530 Subvention Un euro ne fait pas le printemps
- 2020-0531 Subvention Les Moissonneurs
- 2020-0532 Subvention Les Fées Rosses
Conseil municipal du 20 avril 2020
- Ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2020
- Certificat d'affichage des délibérations du CM 20 avril 2020
- D20200420_1 Modalités de réunion à distance du conseil municipal
- D20200420_2 Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs
- D20200420_3 Covid-19 Actions mises en place par la Ville face à la pandémie
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2020
- Certificat d'affichage du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 avril 2020
Arrêtés municipaux
- N°2020-0120 : Mesures de précaution et de sauvegarde de la population - 6 bis rue du Vieux Temple
- N°2020-0332 : Permis de détention d'un chien dangereux
- N°2020-0333 : Dépôt d'un chien en chenil
- N°2020-0380 : Autorisation de travaux aménagement de Ia boutique Swarovski
- N°2020-0381 : Autorisation de travaux buvettes Stade des Alpes
- N°2020-0384 : Permis de détention d'un chien dangereux
- N°2020-0395 : Autorisation de travaux aménagement d'une crèche 10 rue René Maus
- N°2020-0396 : Autorisation de travaux accessibilité boucherie Armand
- N°2020-0399 : Placement d'un animal
- N°2020-0402 : Autorisation de travaux accessibilité librairie Momie Folie
- N°2020-0406 : Autorisation de travaux installation de Directory Numériques Caserne de Bonne
- N°2020-0415 : Autorisation Salon de l'Apprentissage
- N°2020-0452 : Garantie d'emprunt Grenoble Habitat
- N° 2020-0453 : Autorisation travaux GEG
- N° 2020-0454 : Autorisation travaux agence Crédit Agricole
- N°2020-0460 : Autorisation de travaux restaurant La Table Ronde
- N°2020-0461 : Autorisation de travaux salon de coiffure Saragaglia
- N°2020-0462 : Autorisation de travaux Hôtel Victoria
- N°2020-0463 : Autorisation de travaux accessibilité parfumerie Marionnaud
- N°2020-0464 : Autorisation de travaux salon de coiffure Camille Albane
- N°2020-0465 : Autorisation de travaux accessibilité Hôtel Gambetta
- N°2020-0466 : Autorisation de travaux restaurant Chez Linh
- N°2020-0467 : Délégation officier état civil Madame Fusaro
- N°2020-0477 : Autorisation travaux de nuit Eurovia Alpes Grenoble
- N°2020-0479 : Reclassement la Maison Pour Tous Saint Laurent
- N°2020-0480 : Travaux de mise en sécurité conformité de la bibliothèque Centre Ville
- N°2020-0481 : Refus travaux d'aménagement
- N°2020-0482 : Travaux mise en accessibilité de la boutique Caroll
- N°2020-0483 : Refus aménagement intérieur du salon de thé Ayline
- N°2020-0484 : Subvention association Union de quartier Rive Droite
- N°2020-0485 : Subvention association MJC Parmentier
- N°2020-0486 : Subvention association Maison de l'Enfance Prémol
- N°2020-0487 : Subvention association Union de quartier Ile Verte
- N°2020-0488 : Subvention association Et pourquoi pas
- N°2020-0489 : Subvention association Arc en ciel
- N°2020-0490 : Subvention association Collectif Villeneuve debout
- N°2020-0491 : Subvention association La Bifurk
- N°2020-0495 : Subvention association Arménie Echange
- N°2020-0497 : Autorisation travaux pharmacie
- N°2020-0498 : Placement d'un animal
- N°2020-0507 : Subvention association Termi-Nator
- N°2020-0508 : Tenue et ouverture des marchés de Grenoble à partir du 12 mai 2020
- N°2020-0537 : Autorisation travaux EPSIG
- N°2020-0538 : Autorisation travaux EIFFAGE
- N°2020-0578 : Refus d'autorisation de travaux cabinet de kinésithérapie
- N°2020-0580 : Ouverture des parcs
- N°2020-0585 : Installation palissade entreprise ID VERDE parc Michalon
- N°2020-0586 : Autorisation travaux groupe scolaire le Lac
- N°2020-0587 : Opération de dératisation 8 et 22 juin 2020
- N°2020-0588 : Installation vegeterie mobile Esplanade
- N°2020-0591 : Installation palissade entreprise AARE Jardin de Ville
- N°2020-0597 : Horaires autorisés pour travaux bruyants au domicile des particuliers en période d'état d'urgence sanitaire
- N°2020-0603 : Annulation arrêté 2020_0508 et réouverture des marchés alimentaires
- N°2020-0606 : Demande ville de Grenoble diagnostic termites
- N°2020-0610 : Autorisation travaux EIFFAGE 15 juin au 12 septembre - rues Esclangon et Vercors
- N°2020-0611 : Occupation domaine public association Ouedmed Danse
- N°2020-0620 : Autorisation taille des arbres le long de la ligne de tram avenue Alsace Lorraine par le service des espaces verts
- N°2020-0625 : Autorisation de travaux la Croissanterie
- N°2020-0627 : Mesures de précaution et de sauvegarde de la population - 6 bis rue du Vieux Temple - (abroge le 2020-0120)
- N°2020-0628 : Consommation d'alcool sur la voie publique
- N°2020-0635 : Vente à emporter d'alcool
- N°2020-0675 : Péril imminent 6 bis rue du Vieux Temple
- N°2020-0681 : Prolongation abonnement Musée Muséum
- N°2020-0682 : Eté Oh Parc 2020
- N°2020-0689 : Occupation domaine public association La Bobine
- N°2020-0690 : Règlement intérieur des piscines 2 juillet 30 aout
- N°2020-0691 : Occupation domaine public Office de Tourisme
- N°2020-0692 : Fête de la musique 2020
- N°2020-0693 : Occupation domaine public Grenoble Nouvel Air
- N°2020-0694 : Tarifs des piscines municipales 2 juillet 30 aout
- N°2020-0699 : Traitement de données intitulé objets trouvés
- N°2020-0700 : Traitement de données intitulé achat à distance de tickets de stationnement résident
- N°2020-0701 : Traitement de données intitulé Kiosque des familles
- N°2020-0702 : Traitement de données intitulé Inscription aux formations dispensées par le CNFPT
- N°2020-0703 : Traitement de données intitulé Achat de billets en ligne pour les représentations du théâtre municipal
- N°2020-0704 : Traitement de données intitulé MonGrenoble
- N°2020-0705 : Traitement de données intitulé Billetterie en ligne du Musée
- N°2020-0706 - Traitement de données intitulé Accès au compte lecteur de la bibliothèque municipale
- N°2020-0710 : Travaux de nuit place Victor Hugo
- N°2020-0711 : Travaux de nuit bd général Champon
- N°2020-0717 : Fête de la musique 2020
- N°2020-0720 : Grenoble Nouvel Air
- N°2020-0736 : Levée de péril imminent immeuble rue du vieux Temple
- N°2020-0737 : Occupation du domaine public AUESC Bajatière
- N°2020-0738 : Foyer termites rue Pierre Dupont
- N°2020-0744 : Levée péril imminent Vieux Temple
- N°2020-0747 : Autorisation travaux Green ER
- N°2020-0751 : Buvette EELV
- N°2020-0760 : Fermeture administrative le Pétrin de Malherbe
Arrêtés préfectoraux
- N°38-2020-05-04-003 : Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour réaliser des activités de prospection
- N°38-2020-05-07-001 : Aménagement A480 et Rondeau
- N°38-2020-05-12-002 : Déclaration d'utilité publique du projet d'opération de renouvellement autour des copropriétés inscrites dans le plan de sauvegarde de l'Arlequin
Extrait du registre des décisions d'urbanisme
- 21/04/2020 : Déclarations déposées
- 21/04/2020 : Déclarations délivrées
- 21/04/2020 : Permis déposés
- 21/04/2020 : Permis délivrés
- 05/05/2020 : Déclarations déposées
- 05/05/2020 : Déclarations délivrées
- 05/05/2020 : Permis déposés
- 05/05/2020 : Permis délivrés
- 19/05/2020 : Déclarations déposées
- 19/05/2020 : Déclarations délivrées
- 19/05/2020 : Permis déposés
- 19/05/2020 : Permis délivrés
- 02/06/2020 : Déclarations déposées
- 02/06/2020 : Déclarations délivrées
- 02/06/2020 : Permis déposés
- 02/06/2020 : Permis délivrés