Evolution de la taxe foncière à Grenoble : tout comprendre

Quel est l’objectif de cette mesure ?

Il s'agit tout d'abord de permettre à la Ville d'accélérer les investissements de transition : le 6ᵉ rapport du GIEC rappelle que la fenêtre pour éviter les pires effets de la crise climatique est désormais extrêmement étroite, mais que l'on peut encore s'y faufiler. Il souligne, pour la première fois, le lien entre lutte contre le réchauffement climatique et combat pour l'équité et la justice sociale : les populations les plus vulnérables sont en effet démesurément touchées par les conséquences de la crise, et le réchauffement climatique accroît les inégalités. Lutter contre les inégalités va de pair avec l'adaptation et la lutte contre le dérèglement climatique, d’où la mise en place d’un « bouclier social et climatique », destiné à protéger les personnes les moins aisées.

Enfin, il s'agit de faire face à la hausse des dépenses liées à l'inflation (énergie, matériaux de construction, rémunération des agent-es...) qui pèse fortement sur les finances de la Ville et ainsi préserver et renforcer le service public.

Concrètement, qu’est-ce que cette hausse de la taxe foncière va permettre ?

Cette hausse va permettre de dégager environ 44 millions d'euros de recettes supplémentaires qui seront fléchées vers :

• l’amplification des investissements sur la période 2023-2027. Grâce à la reconstitution de l’autofinancement (+11 millions d’euros), les investissements seront augmentés de près de 20 % pour atteindre plus de 290 millions d'euros sur les 5 ans. Il s’agit accélérer les investissements de transition, comme la rénovation thermique des bâtiments (écoles, gymnases, locaux administratifs).

• un « bouclier social et climatique » (plus de 11 millions d'euros). Ce « bouclier » sera mis en place dès cette année. Il concernera les trois premiers postes de dépense des Grenoblois-es, qui sont aussi les trois principales sources d’émission de gaz à effet de serre : le logement (et l’énergie), les mobilités (et les espaces publics), l’alimentation. Des mesures de justice sociale liées à l'émancipation et à la santé viendront le compléter.

• le fait de faire face à l’inflation, celle du coût de l'énergie par exemple, ou encore la hausse du point d’indice des agent-es.

Comment estimer ma taxe foncière ?

Ce simulateur vous donne une estimation indicative ; le montant réel vous sera transmis par l'administration fiscale fin août-début septembre.

Simulateur de taxe foncière 

Quelles seront les mesures nouvelles du bouclier social et climatique ?

Objectif sur le logement : contribuer à réduire les inégalités

Le logement peut représenter jusqu’à 43% des dépenses des ménages les moins aisés. L’énergie utilisée pour rendre son logement vivable est d’autant plus coûteuse que le logement est mal isolé.
Le contexte d’explosion des prix de l’énergie contribue à augmenter la précarité énergétique. Aussi, la Ville va renforcer les mesures qui permettent de développer les bonnes pratiques et d’agir sur les causes de la précarité énergétique par un accompagnement personnalisé.

• Lutter plus fort contre la précarité énergétique

250 ménages en situation de précarité énergétique ont été accompagnés en 2021 (170 en 2020) par le CCAS. Avec le « bouclier social », ce sont 350 ménages qui pourront être accompagnés par les équipes du CCAS chaque année, soit plus de 1700 ménages d'ici à 2027.

Grenoble, aux côtés de l'association "Stop Exclusion énergétique", est volontaire pour une expérimentation d'un quartier 0 Exclusion énergétique sur son territoire dès 2024. La Ville veut démontrer qu'il est possible d'éradiquer la précarité énergétique si l'on s'en donne les moyens. Elle accompagnera cette action d'un plaidoyer fort pour que les moyens soient débloqués, au niveau national, à la hauteur des besoins.

• Hausse des aides sociales du CCAS : réduire les inégalités

Le plafond d'éligibilité aux aides sociales facultatives (ASF) versées par le CCAS passera de 9€ à 10€ de « reste à vivre » quotidien. Ainsi les personnes en situation de précarité, dont celles qui seraient mises en difficulté par la hausse de leurs charges incompressibles, seront plus largement soutenues.
Cette mesure s'articulera de façon pertinente avec les actions déployées par le Pôle Inclusion Financière en matière d'accompagnement budgétaire, de prévention des impayés et du surendettement ainsi que de lutte contre la précarité énergétique.

• Aide pour les propriétaires qui pourraient être fragilisés par la hausse d’impôts

Si l'analyse du revenu disponible 2019 par unité de consommation et par décile sur Grenoble montre que les propriétaires ont un revenu disponible entre 50 et 80% plus élevé que les locataires, ceci n'exclut pas des situations possibles de propriétaires modestes. Les propriétaires modestes qui seraient fragilisés par la hausse d’impôts pourront être accompagnés par le Pôle Inclusion Financière du CCAS de Grenoble.

Mail : pf.budget@ccas-grenoble.fr

Téléphone : 04 76 69 46 26

Alimentation : renforcer la solidarité

Se nourrir correctement est un droit et ne devrait pas être un choix.

Face à l'inflation galopante et à l'impact des changements climatiques à venir sur de nombreux produits, la Ville de Grenoble sanctuarise le droit à l'alimentation locale, saine et équilibrée. Ainsi la ville va consacrer plus de 2 millions d'euros à ce volet à travers une tarification sociale renforcée à la cantine et l'expérimentation d'une sécurité sociale alimentaire.

Le volet alimentation solidaire du bouclier social et climatique s'ancre dans une dynamique de travail collective plus globale du rapport entre le bien manger, la rémunération juste des producteurs et la préservation des ressources. Il permet l'accès à une alimentation de qualité, respectueuse de nos équilibres environnementaux, dès le plus jeune âge.

• Des cantines encore plus accessibles

La Ville de Grenoble assure l'accès à un repas de bonne qualité au moins une fois par jour à travers ses actions dans la restauration scolaire. Tous les jours, jusqu'à 10 000 enfants ont accès à des repas de qualité, composés à près de 60% de produits issus de l'agriculture biologique (ou ayant label de qualité) dès 80 centimes. Un repas à la cantine (encadrement compris) représente un coût total de 13,19 euros par enfant. Compte tenu du nombre d'enfants inscrits à la cantine le midi et du nombre de jours d'école dans l'année, la dépense annuelle de la Ville pour le bien-manger et l'éducation au goût des enfants s'élève à près de 16 millions d'euros, auxquels il faudra ajouter l'inflation qui augmentera le coût global des denrées de 600 000 euros sur 2023.

La tarification sociale va encore être renforcée pour poursuivre l'engagement auprès des familles les plus en difficulté mais aussi pour prendre compte les ménages issus des classes moyennes . Ainsi, 65% des familles vont voir le prix du repas baisser malgré l'inflation, avec toujours la même exigence de qualité.

Par exemple :

- un ménage QF756 payait 42€ par mois. Il paiera dorénavant 24€ par mois.

- un ménage QF870 payait 62€ par mois. Il paiera dorénavant 40€ par mois

- un menage QF1500 payait 86€ par mois. Il paiera dorénavant 71€ par mois

• Sécurité sociale de l'alimentation : bien manger, c'est un droit

La sécurité sociale de l'alimentation repose sur la promotion d'une alimentation de qualité, durable et juste sur le plan économique comme pour celles et ceux qui la produisent.

Concrètement, la Ville abondera une caisse de cotisation, co-gérée avec un acteur tiers et les citoyen-nes volontaires. Chaque personne peut cotiser en fonction de ses revenus. Cette expérimentation s'appuie sur une démarche démocratique. Ainsi, les citoyen-nes qui prendront part à ce dispositif seront au cœur du processus de choix des produits conventionnés avec les marchés, épiceries et magasins.

Mobilités - la Ville s'engage pour changer de braquet !

• 2 millions d’euros par an pour plus d'égalité dans les mobilités...

Dans un contexte d'urgence climatique, de protection de la qualité de notre air, et d'inégalités dans l'accès aux mobilités, la Ville de Grenoble mobilisera 2 millions d'euros par an pour renforcer les politiques menées actuellement. Cette aide sera fléchée en priorité vers les personnes les moins aisées et les plus impactées par la Zone à Faibles Émissions. Concrètement, ces 2 millions seront déployés pour réduire le coût des mobilités actives et des transports en commun pour celles et ceux qui en ont le plus besoin. Pour certains publics, cette aide permettra d'atteindre la gratuité d'accès aux services de mobilité (transports en commun, vélos, etc.). Un travail sera mené avec la TAG, le SMMAG et la Métropole pour que cette somme bénéficie au plus grand nombre possible de ménages et soit pensée en lien avec les dispositifs déjà en place.

• … et une école grenobloise du vélo !

Grenoble est la capitale française du vélo mais vise encore plus loin. Objectif ? Rejoindre Copenhague et Amsterdam en décuplant la pratique. En plus d'infrastructures sécurisées, afin d'aider à se mettre en selle et à sensibiliser à la sécurité routière, une école municipale du vélo sera créée. Celle-ci favorisera l'apprentissage des scolaires et des publics éloignés de la pratique du vélo.

Émancipation et santé : pour vivre bien

• Après le Cabaret Frappé et les bibliothèques, les musées aussi passent à la gratuité !

Des grands temps festifs annuels aux lieux ouverts toute l'année, la gratuité favorise, pour le grand nombre, la rencontre sensible avec les arts et la culture.C'est pourquoi le muséum d'histoire naturelle, le musée Stendhal et les collections permanentes du musée deviennent gratuits pour toutes et tous toute l'année.

• Un tarif encore plus solidaire pour la pratique artistique

Les premières mesures engagées en 2017 en faveur de l'ouverture du conservatoire à rayonnement régional ont déjà permis d'amplifier la diversité des élèves accueillis. Pour amplifier cette dynamique, la tarification solidaire du conservatoire est renforcée à partir de la rentrée 2023. Elle débutera à la gratuité, pour toutes les familles ayant un QF<380 (cela concerne actuellement une centaine d’100 élèves) et baissera pour toutes les familles ayant un QF<1200.

Quelques exemples :

- le QF380 payait 37€ par an. Il paiera dorénavant 0€ par an.

- le QF700 payait 162€ par an. Il paiera dorénavant 80€ par an.

- le QF1000 payait 262€ par an. Il paiera dorénavant 196€ par an.

Par ailleurs, le dispositif de bourses sera élargi pour bénéficier à deux fois plus de familles.

• Fournitures scolaires : vers la gratuité pour chaque enfant

La Ville s'engage dans un travail partenarial avec les services du ministère de l'Éducation nationale pour atteindre la gratuité totale des fournitures scolaires pour chaque écolière et écolier grenoblois, en mettant fin aux listes complémentaires encore trop souvent demandées aux familles.

• Les adolescent-es et les jeunes comme point d'attention particulier

Les jeunes sont particulièrement fragilisés par les crises successives qui touchent notre société. Il est nécessaire de renforcer encore nos actions pour leur permettre d'accéder à leurs droits et pour garantir que chacun-e dispose des opportunités lui permettant de s'émanciper.

• La Ville renforcera sa présence auprès de ces jeunes, notamment en augmentant le nombre de correspondant-es jeunesse à travers la ville, permettant ainsi d'être aux plus près de celles et ceux qui sont éloignés des institutions ou isolée-es.

• Les associations "ressources" qui travaillent en partenariat avec la Ville pour répondre aux enjeux identifiés dans la délibération cadre Jeunesse (santé mentale et isolement, jeunes en droits minorés dont les mineur-es non accompagnés, addiction aux écrans et aux jeux vidéo, aide aux devoirs, décryptage des médias, harcèlement, laïcité...) bénéficieront également d'un soutien financier accru.

•  Vers une ville d'éducation populaire

L'éducation populaire se déploie sur tous les temps en dehors de la famille, de l'école et du travail, à tous les âges de la vie. Avec la fin programmée des colonies de vacances et les difficultés que rencontre le monde associatif au niveau national, les inégalités d'accès à des temps de loisirs et de vacances éducatifs et émancipateurs augmentent. Le bouclier social permettra de renforcer le soutien aux associations d'éducation populaire transversales qui ont une action auprès des publics éloignés. Une enveloppe sera, par ailleurs, spécialement dédiée à nos centres de vacances (Maison des collines et Mont-Saint-Martin) afin de poursuivre leur rénovation et de renforcer les équipes chargées d'accueillir les milliers de Grenobloises et Grenoblois qui les fréquentent pendant leurs vacances.

• Une expérimentation pour réinventer le soutien aux acteurs d'un quartier populaire

Création d'un dispositif de financement participatif, dédié à un quartier et susceptible de financer des projets associatifs au sens large, dans une logique pluriannuelle. Un accompagnement sera proposé afin de travailler la pérennisation du financement, au bout des 3 années, sur des dispositifs de droit commun, comme le contrat de ville le propose théoriquement. Il s'agit d'une co-gestion de fonds publics innovante, dans une logique de quartier et de projet plutôt que d'espace public et d'investissement. Cette expérimentation sera effectuée avec les citoyen-nes et les associations. Elle peut contribuer à résoudre la distension du lien entre une partie des habitant-es et du monde associatif des quartiers avec les institutions.

• Des postes pérennes pour les temps périscolaires des enfants

La rentrée 2022 a été l'occasion de créer des postes de directeurs et directrices d'accueil de loisirs péris­colaires, des postes d'adjoint-es et de coordinateurs et coordinatrices. Ces agent-es ont un rôle clé : ils et elles assurent un dialogue permanent avec les enseignant-es et les familles, et adaptent les orientations éducatives aux besoins spécifiques du territoire. Ce sont désormais des postes de titulaires à temps complet. A l'horizon de la rentrée 2023, la Ville poursuivra la professionnalisation et la pérennisation des agent-es œuvrant dans le domaine du périscolaire.

• La santé pour toutes et tous

La Ville de Grenoble augmentera sa subvention envers les acteurs et actrices de la santé. Par ailleurs, la Ville mettra à disposition un local pour permettre l'installation d'un centre de santé pédiatrique, dans le quartier de la Villeneuve. Un nouveau centre de santé est à l'étude, dans un quartier qui sera identifié par sa sous-densité médicale et son besoin en professionnel-les. En matière d'égalité devant l'accès à la santé, la Ville engagera des travaux pour la mise en œuvre d'une mutuelle communale. Par ailleurs, elle augmentera les services de médiation en santé. La Ville prévoit également la création d'un poste de chargé de mission en Addiction et Réduction des risques.

Comment seront répartis les investissements ?

Porté à près de 300 millions d'euros sur la période 2023-2027, le plan d'investissements permettra d'agir sur l'atténuation et l'adaptation au dérèglement climatique, la solidarité territoriale, un meilleur accueil des usagers et usagères du service public et l'amélioration des conditions de travail des agent-es.

• Le « chantier du siècle » pour mieux vivre à la Villeneuve de Grenoble

Le projet d'éco-quartier populaire de la Villeneuve et du Village Olympique préfigure la Ville de demain, avec un objectif de neutralité carbone en 2050. Il vise à refaire la ville sur la ville, à améliorer les conditions de vie quotidienne en minimisant l'imperméabilisation des sols, favorisant le réemploi du bâti existant, préservant les ressources naturelles, réduisant les besoins en énergie, favorisant l'accès à l'eau.

Il comprend de nombreux projets dont une partie sont liés à la clause de revoyure de l'ANURU : réhabilitation du Patio, du pôle enfance des Trembles, et du gymnase de La Rampe, rénovation de la bibliothèque de l'Arlequin, requalification des espaces publics, réhabilitations des logements sociaux et des copropriétés, construction de l'équipement polyvalent du secteur 6 (avec la création d'un pôle santé petite enfance en rez-de-chaussée notamment), lac baignable et extension du parc... Il comprend aussi un projet de ferme urbaine, de tiers lieux portés par des collectifs citoyens comme celui de la Halle Iris qui vise à accueillir des projets autour du bien-être, du soin et de l'accès à l'eau en lien avec le lac.

C'est un investissement de plus de 60 millions d'euros pour la Ville de Grenoble, 1er poste d'investissement municipal.

•  Végétalisation des espaces publics à tous les étages !

Au programme : accélération du programme Place(s) aux enfants et lancement d'une seconde phase, dépassement de l'objectif fixé en 2020 de 15 000 arbres d'ici 2030, pérennisation du dispositif "Végétalise ta ville", agriculture urbaine, nouveaux squares et parcs à Bouchayer Viallet, Flaubert ou Esplanade, entretien et sécurisation de la Bastille. Le montant total investi sur 5 ans est compris entre 40 et 50 millions d'euros.

• Plus de pistes cyclables dans les quartiers populaires

De nouvelles pistes cyclables sécurisées seront déployées sur 5 axes majeurs dans les prochaines années pour permettre aux pratiquant-es de se lancer à vélo en toute sécurité. La Ville mobilisera des moyens conséquents pour co-financer ces voies aux côtés de la Métropole. Ces pistes seront prioritairement déployées vers les quartiers populaires : Jean Perrot vers Teisseire-Malherbe, Marcellin Berthelot vers la Villeneuve, Jeanne d'Arc vers l'Abbaye, Rhin et Danube et Anatole France vers Mistral, sans oublier Berriat- Europole – Fontaine. Le montant alloué se chiffre à plusieurs millions, il sera affiné en lien avec la Métropole.

• Bienvenue en bibliothèque ! Gratuités, hospitalité et accès universel à la lecture

Initié en 2017 et relancé en 2022 suite à la pandémie de Covid-19, le Plan Lecture a pour objectif de valoriser la diversité des bibliothèques du réseau, des offres en matière de lecture publique, et de valoriser leur rôle de passerelle entre tous les quartiers et la culture, auprès des anciens et des futurs publics. Plus de 17 millions seront investis. Il comprend :

- La création d'une Grande bibliothèque à Chavant, composée de la bibliothèque d'étude et du patrimoine et d'un nouvel équipement familial ouvert à une diversité d'usages, qui accueillera la bibliothèque Centre-Ville/Jardin de ville et une partie du fonds de la bibliothèque Kateb Yacine.
Le jardin de ville quant à lui accueillera un pôle international autour de la maison de l'International et de la bibliothèque municipale internationale, laquelle déménage de la cité scolaire internationale au bâtiment de l'actuelle bibliothèque Jardin de ville. La bibliothèque Kateb Yacine à Grand'Place évoluera pour accueillir de nouveaux usages culturels.

- Trois bibliothèques de quartier valoriseront particulièrement ce rôle d'ouverture sur le quartier : ainsi, la bibliothèque Saint-Bruno sera rénovée. Une réflexion a été initiée sur le projet de la bibliothèque Eaux-Claires Mistral. La bibliothèque Arlequin sera ouverte sur le parc.

- Plusieurs des accueils des bibliothèques de proximité seront repensés : Abbaye-les-Bains, Alliance et Teisseire-Malherbe ainsi que les relais lecture.

•  Des bâtiments publics plus sobres et plus accueillants.

La Ville a engagé le plan écoles lors du mandat précédent. Ces dernières années ont vu la rénovation et extension du groupe scolaire Diderot, la sortie de terre de l'école Marianne Cohn, la nouvelle cour de l'école Clémenceau, celle de Christophe Turc et la livraison récente d'une école Joseph Vallier mieux isolée par exemple.
Près de 60 millions d'euros seront à nouveau investis pour les équipements éducatifs avec des rénovations des écoles Ferdinand Buisson et Malherbe, l'extension et la rénovation thermique du groupe scolaire Grand Châtelet et la construction d'un nouvel établissement composé d'une école maternelle, école élémentaire et d'un centre de loisirs construits en grande partie en bois Anne Sylvestre dans le quartier Flaubert.

Le plan écoles s'est élargi pour tenir compte d'autres équipements, notamment dédiés à l'enfance. Ainsi l'école des Trembles sera entièrement rénovée, mais aussi le gymnase, le centre de loisirs enfance, la crèche et le lieu d'accueil enfants parents qui sont dans le même ensemble. Ce plan verra également la construction du restaurant scolaire de la Houille Blanche, très attendu par les parents, ainsi que la rénovation de l'espace petite enfance Hoche composé de l'école maternelle Jules Verne et de la crèche attenante.

Le plan stade et gymnase prévoit la rénovation de plusieurs terrains, le relampage de leur éclairage et la rénovation thermique des gymnases. Outre le gymnase Vallier dont la rénovation s'est achevée, les gymnases Malherbe et Jouhaux seront rénovés (5.2 millions d'euros) sans oublier la salle sportive des Trembles et le centre sportif de la Rampe (voir par ailleurs dans le cadre de l'ANRU).
Enfin, près de 5 millions d'euros seront également provisionnés aussi pour les travaux d'amélioration et confort énergétique d'autres bâtiments (Centre communal Camille Claudel notamment).

• Un parc de logement social mieux isolé

Les bailleurs sociaux sont impactés par la hausse de la taxe foncière. Ils se verront accompagnés par une nouvelle dotation d'aide à la pierre (3 millions d'euros par an) destinée prioritairement à la rénovation thermique du parc de logements sociaux.