Environnement sonore

L'action de la Ville

L’environnement sonore est constitué des sons et des bruits générés par l’humain, par les objets et par la nature.

A Grenoble, l’action menée par la Ville pour améliorer l’environnement sonore complète les dispositifs métropolitains du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement.

La Ville adhère à Acoucité, observatoire associatif du bruit, et au Centre d’information sur le bruit, deux organismes qui contribuent à la connaissance, l’innovation, l’expérimentation en faveur de la réduction des expositions au bruit.

Lutter contre le bruit en ville

Le bruit dans l’espace public (rue, parc public) relève d’abord de la police municipale. Pour réguler l’exposition aux bruits générés par les activités professionnelles, culturelles et de loisirs et par les sons amplifiés, la Ville mobilise la réglementation du Code de la Santé Publique et du Code de l’Environnement.

Le bruit en ville est réglementé par l’arrêté municipal n°2019-0456 du 15 mars 2019 afin de s’adapter aux nouvelles réglementations nationales et métropolitaines, renforcer les contraintes pour les camions de livraison, préciser les prescriptions et les sanctions concernant les établissements de loisirs recevant du public (bars, restaurants, discothèques…). Des réunions régulières sont organisées pour les problèmes de nuisances les plus importants entre la Police Municipale, la Police Nationale et le service Santé Environnementale de la Ville.

En cas d'une gêne provoquée par un bruit de voisinage

• Le Service Santé Environnementale de la Ville de Grenoble est chargé de faire appliquer l'arrêté municipal sur le bruit. Il est habilité à dresser un procès-verbal en cas de non-respect des prescriptions de l'arrêté ; il mettra en œuvre les procédures en fonction de la source de bruit : Rappel à la réglementation pour les nuisances à l’intérieur d’un immeuble, mises en demeure et s’il y a lieu, mesures de niveau sonore et d’émergences pour les sons amplifiés ou les bruits d’activité professionnelle.
• La Police Municipale a également pour mission de faire appliquer la réglementation bruit, en particulier en ce qui concerne le bruit audible sur l'espace public (dans la rue et les parcs municipaux).
• La Police Nationale, également chargée de faire appliquer la réglementation, intervient généralement pour le tapage nocturne et diurne.