Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur

cine-montagne.com

cine-montagne.com est un site de la Ville de Grenoble, collectivité territoriale, dont le siège est situé :

11, boulevard Jean Pain CS 91066
38021 Grenoble Cedex 1
Tél. à4 76 76 36 36

Directeur de publication

Eric Piolle, maire de Grenoble

Responsable de la Maison de la Montagne

Pierre-Loïc Chambon

Responsable technique

Alain Tanière (Service Systèmes d'Informations, Responsable projets numériques)

Webmaster

Maud Ponthenier

Hébergeur

Ville de Grenoble

Suggestion, information, réaction

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter.

Conception et développement

Orange Business Services - Direction EOLAS
29, rue Servan
38000 Grenoble
Tél. 04 76 44 50 50

Droits d’auteur

Contenus éditoriaux

Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site grenoble.fr n'est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence à la Ville de Grenoble, ainsi que l'url du site source de l'article.
Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site grenoble.fr informeront la Direction de la Communication de l'usage qui en a été fait.

Photos et images

Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la Direction de la Communication. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de la Ville de Grenoble ou celui indiqué au moment de l'autorisation par la Direction de la Communication.

La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d'images dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée.

Vidéos

La séance du Conseil Municipal est filmée et diffusée sur Internet. Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration conforme à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le droit d'accès, d'opposition et de rectification s'exerce auprès du maire ().
Les vidéos sont sous licence Creative Commons BY-NC-ND.

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site grenoble.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "Site de la Ville de Grenoble" sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n'est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de la Ville de Grenoble. Elle ne s'applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers les documents

Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires...) mais de pointer vers les pages les contenant.
La Ville de Grenoble ne saurait être tenu responsable de l'utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l'éditeur.