Nom de votre association

Adresse postale

Numéro RNA Numéro de préfecture (anciennement Waldeck)

Numéro SIRET Numéro indiqué par l'INSEE

Date de création au Journal Officiel

Nom et prénom du représentant légal

Usage, fréquence d'utilisation des salles

Nom et prénom

Email

Téléphone

Sauf si votre association a déjà fourni les pièces justificatives ci-dessous dans le cadre d’une demande de subvention ou de local à la ville et qu’elles n’ont pas été modifiées depuis.

1- Statuts datés et signés (Taille max. 8 Mo) (Extensions: .bmp, .csv, .doc, .docm, .docx, .dotm, .dotx, .gif, .jpeg, .jpg, .ods, .odt, .pdf, .png, .potm, .potx, .ppsm, .ppsx, .ppt, .pptm, .pptx, .rtf, .sldm, .sldx, .txt, .xls, .xlsb, .xlsm, .xlsx, .xltm, .xltx, .zip)

Si vous avez déjà fourni vos statuts, merci de cocher la case ci-dessous : oui

2- Rapport d'activités de l'année écoulée (Taille max. 64 Mo) (Extensions: .bmp, .csv, .doc, .docm, .docx, .dotm, .dotx, .gif, .jpeg, .jpg, .ods, .odt, .pdf, .png, .potm, .potx, .ppsm, .ppsx, .ppt, .pptm, .pptx, .rtf, .sldm, .sldx, .txt, .xls, .xlsb, .xlsm, .xlsx, .xltm, .xltx, .zip)

Si vous avez déjà fourni votre rapport d'activité, merci de cocher la case ci-dessous : oui

3- Assurance en cours de validité Assurance couvrant la responsabilité civile et les risques locatifs à hauteur de 1.500.000 €. Vous trouverez cette mention dans le tableau des garanties fourni par votre assurance. (Taille max. 64 Mo) (Extensions: .bmp, .csv, .doc, .docm, .docx, .dotm, .dotx, .gif, .jpeg, .jpg, .ods, .odt, .pdf, .png, .potm, .potx, .ppsm, .ppsx, .ppt, .pptm, .pptx, .rtf, .sldm, .sldx, .txt, .xls, .xlsb, .xlsm, .xlsx, .xltm, .xltx, .zip)

Merci de résoudre l'opération 15 plus 13